MENTIONS LEGALES

Propriétaire du site
Aurélie Legrand
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Hébergement et nom de domaine
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
http://www.ovh.com/

Crédits conception et réalisation
Aurélie Legrand – Graphisme, Webdesign, rédaction

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://www.aurelielegrand.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aurelielegrand.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site www.aurelielegrand.fr est mis à jour régulièrement par Aurélie Legrand. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site http://www.aurelielegrand.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Toutes les informations indiquées sur le site www.aurelielegrand.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.aurelielegrand.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).


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